UNION NATIONALE PATRONALE DES PROTHESISTES DENTAIRES Syndicat Professionnel régi par les dispositions Livre IV du Code Travail
Numéro de dépôt :
1455266
Date de dépôt :
12/10/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2017
Présentation de la marque EMC EURO MEMO CARTE LA PETITE CARTE
Déposée le 12 octobre 1987 par UNION NATIONALE PATRONALE DES PROTHESISTES DENTAIRESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMC EURO MEMO CARTE LA PETITE CARTE »
Le déposant est UNION NATIONALE PATRONALE DES PROTHESISTES DENTAIRESTODO domicilié(e) 80-82 rue de la Roquette,75011 PARIS (dossier no 2350429) - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2350429) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION NATIONALE PATRONALE DES PROTHESISTES DENTAIRES Syndicat Professionnel régi par les dispositions Livre IV du Code Travail - 80-82 rue de la Roquette,75011 PARIS (dossier no 2350429) - 75011 - France
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2350429) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350429 - Publication au BOPI 2007-09-11
Renouvellement sans limitation n°2113232 - Publication au BOPI 1998-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33
Inscription le 2 juin 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°255352 - Publication au BOPI 1998-06-02
Inscription le 25 mai 1998 - Recours en restauration n°255008 - Publication au BOPI 1998-05-25
Carte, notamment carte recevant des informations personnalisées concernant les caractéristiques des prothèses dentaires portées par un individu. Services de l'art dentaire, notamment de pose de prothèses dentaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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